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Dernière mise à jour : 09/26/2014
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MARQUE DE COMMERCE, DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
BRP (TSX:DOO) est un leader mondial dans la conception, le développement, la fabrication, la distribution et la commercialisation de véhicules motorisés de sport. Distribué dans 105 pays, son portefeuille de marques et de produits comprend les motoneiges Ski-Doo et Lynx, les motomarines Sea-Doo, les véhicules tout terrain et côte à côte Can-Am, les roadsters Spyder, les moteurs hors-bord Evinrude, ainsi que les systèmes de propulsion Rotax. BRP emploie environ 6 800 personnes dans le monde.
DROITS D'AUTEUR
BRP possède et conserve les droits d'auteur des informations et documents figurant sur les sites Web de BRP et tous les documents émis par BRP, y compris les catalogues, publications techniques, manuels et guides. Sauf indication contraire, personne n'est autorisé à copier ou republier, sous quelque forme que ce soit, l'architecture ou l'aspect visuel des sites Web de BRP, aucune information figurant sur les sites Web de BRP, y compris les photographies publiées sur le site Web ou dans les catalogues. Aucun document provenant de sites Web de BRP ou tout site Web appartenant, exploité, sous licence ou contrôlé par BRP ou ses sociétés affiliées ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière, toutefois, vous pourrez télécharger une copie des documents sur un seul ordinateur pour votre usage domestique personnel, non commercial, à condition que vous conserviez intacts tous les droits d'auteur et autres mentions de propriété.
MARQUES DE COMMERCE
BRP utilise très largement ses marques de commerce et en fait la promotion de différentes manières, y compris la télévision, les prospectus et l'Internet. Ce sont nos efforts promotionnels considérables et la qualité de l'offre des biens et services de BRP, qui a rendu les marques de commerce de BRP célèbres dans le monde entier et qui font qu'elles représentent des marchandises de valeur. Toute utilisation des marques de commerce de BRP sans l'autorisation écrite préalable de BRP peut constituer une contrefaçon de marque et une concurrence déloyale.
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